Le coût fiscal d’une formation ne correspond que très rarement à son coût réel. Le calcul financier de l’entreprise doit donc prendre en compte les coûts non admis fiscalement.

Quels sont les coûts non admis fiscalement ?

Ils sont de deux nature :

• les coûts qui ne peuvent être pris en compte parce que les conditions fiscales ne sont pas remplies ou que les plafonds fixés sont atteints ;
• les coûts qui ne sont pas nécessairement chiffrés ou chiffrables.

Quels sont les coûts plafonnés ou soumis à condition ?

Pour les coûts plafonnés il s’agit essentiellement des frais d’hébergement. Le coût fiscal plafonné est de 5 fois le minimum garanti par jour (pour deux repas, une nuit d’hôtel).

En 2007, le minimum garanti est de 3,17 € (soit 15,85 € par jour).  La part des frais de repas et d’hébergement qui excède ce plafond n’est donc pas une dépense de formation déductible.

Attention !
Lorsque MEDIAFOR finance la formation, le remboursement peut aller au-delà de ce plafond, dans des limites fixées par MEDIAFOR (Quels sont les financements de MEDIAFOR ?).

Pour les coûts soumis à condition, il s’agit notamment des salaires des personnes chargées d’organiser la formation : le fisc n’admet ces dépenses que si le salarié est affecté exclusivement à la formation, or de nombreux salariés, notamment dans les petites entreprises, ont des fonctions polyvalentes.
Dans un tel cas, le coût de gestion de la formation n’est donc pas pris en compte. Il en est de même du temps de préparation des formateurs occasionnels, seuls le temps d’animation de formation étant retenu.

Quels sont les coûts non chiffrés ou non chiffrables ?

Lorsqu’un salarié part en formation sur son temps de travail :

• soit il est remplacé et ce remplacement à un coût ;
• soit il n’est pas remplacé et il y a une perte de production.

Dans les deux cas, le coût n’est pas pris en compte au titre de la formation professionnelle continue.

Attention !
Les entreprises de moins de 50 salariés peuvent bénéficier d’une aide au remplacement d’un salarié en formation (Quelles sont les aides financières pour la formation ?).

REMARQUE :
Si la formation a un coût, elle représente également un moyen d’améliorer les performances individuelles et collectives de l’entreprise. Il faut donc mettre en face du coût de formation l’impact de celle-ci sur la motivation, les compétences, les résultats.